Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Synergies Vertes
Mme SAVEL STEPHANIE
M. HABER ERIC
AREMUS CREATION ET DEVELOPPEMENT, SAS
M. GRANGE ETIENNE
ASG, SARL

Numéro de dépôt :
3986407
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2023
Synergies Vertes de SAVEL STEPHANIE

Présentation de la marque Synergies Vertes

Déposée le 27 février 2013 par madame SAVEL STEPHANIE, monsieur HABER ERIC, la Société par Action Simplifiée (SAS) AREMUS CREATION ET DEVELOPPEMENT, monsieur GRANGE ETIENNE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Synergies Vertes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Les déposants sont madame SAVEL STEPHANIE domicilié(e) 11 RUE ODESSA - 75014 - PARIS - France, monsieur HABER ERIC domicilié(e) 53 RUE NOTRE DAME DE LORETTE - 75009 - PARIS - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) AREMUS CREATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint Honore - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur GRANGE ETIENNE domicilié(e) 21 RUE DU DEPART - 75014 - PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASG domicilié(e) 11 RUE ODESSA - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASG domicilié(e) 11 RUE ODESSA - 75014 - PARIS - France.

La marque Synergies Vertes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Synergies Vertes est expirée depuis le 27 février 2023.

SAVEL STEPHANIE a également déposé les autres marques suivantes : HARCELEMENT MUTUEL , CONTRIBUTIVITE , Théâtragogie


Mme SAVEL STEPHANIE - 11 RUE ODESSA - 75014 - PARIS - France

M. HABER ERIC - 53 RUE NOTRE DAME DE LORETTE - 75009 - PARIS - France

AREMUS CREATION ET DEVELOPPEMENT, SAS - 91 Rue du Faubourg Saint Honore - 75008 - PARIS - France - SIREN 7

M. GRANGE ETIENNE - 21 RUE DU DEPART - 75014 - PARIS - France

ASG, SARL - 11 RUE ODESSA - 75014 - PARIS - France - SIREN 4


ASG - 11 RUE ODESSA - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 13 mai 2014 - Retrait partiel n°623943 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Inscription le 4 juin 2014 - Retrait partiel n°625163 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; tous ces services sont sans rapport avec la gestion globale des ressources humaines, le travail temporaire, le recrutement, la formation ou le placement de personnel.

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services sont sans rapport avec la gestion globale des ressources humaines, le travail temporaire, le recrutement, la formation ou le placement de personnel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; tous ces services sont sans rapport avec la gestion globale des ressources humaines, le travail temporaire, le recrutement, la formation ou le placement de personnel.

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; tous ces services sont sans rapport avec la gestion globale des ressources humaines, le travail temporaire, le recrutement, la formation ou le placement de personnel.